Bienvenue à Pré Saint Nom

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Pour préparer les débats de l'Assemblée Générale du 2 avril 2019, quelques informations utiles :

Les statuts de l'association
Les objectifs, les missions et les règles de fonctionnement de l'ASL Pré Saint-Nom

Le compte-rendu de la dernière Assemblée Générale
Les principaux thèmes abordés et les décisions prises

Le projet de texte des Statuts de l'ASL
Les Statuts de l'ASL doivent être mis à jour pour tenir compte de l'évolution des textes législatifs depuis 2012, et du changement de périmètre de l'ASL engendré par l'incorporation des parcelles cédées par Nexity. Ce lien vous permet d'avoir accès au texte qui sera soumis au vote de l'AG, avec les modifications proposées par rapport au texte actuel.

Le projet de texte du cahier des charges de l'ASL
Le Cahier des Charges de l'ASL doivent être mis à jour pour tenir compte de l'évolution des textes législatifs depuis 2012, et clarifier la rédaction de certains articles. Ce lien vous permet d'avoir accès au texte qui sera soumis au vote de l'AG, avec les modifications proposées par rapport au texte actuel.

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